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VAUBESAN

Active
Siren894 145 036SCI39100 DOLECréée le 16 février 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

VAUBESAN est une SCI immatriculée le 16 février 2021 sous le numéro SIREN 894 145 036. Elle est domiciliée 2 Che des Rivieres, 39100 Dole. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par DAMIEN CHEY, autre.

Fiche d'identité de VAUBESAN

Dénomination
VAUBESAN
SIREN
894 145 036
SIRET (siège)
894 145 036 00014
N° TVA intracommunautaire
FR30894145036Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 894 145 036
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
16 février 2021
Siège social
2 CHE DES RIVIERES, 39100, DOLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VAUBESAN

Se reporter aux statuts.

Finances de VAUBESAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VAUBESAN

DC

DAMIEN CHEY

Autre

Depuis la création (16 février 2021) · 5 ans

CM

CATHERINE MAGDELAINE

Autre

Depuis la création (16 février 2021) · 5 ans

Établissements de VAUBESAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39100 DOLESiègeActif

    894 145 036 00014 · ouvert le 11 février 2021 · NAF 6820A

Documents juridiques de VAUBESAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 février 2021

  • Acte

Comptes annuels de VAUBESAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VAUBESAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VAUBESAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VAUBESAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant VAUBESAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de VAUBESAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VAUBESAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-02-11

  1. création

    Date d'effet : 16 février 2021

Questions fréquentes sur VAUBESAN

Quel est le numéro SIREN de VAUBESAN ?

Le numéro SIREN de VAUBESAN est 894 145 036. Le SIRET de son siège social est 894 145 036 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30894145036.

Qui dirige VAUBESAN ?

VAUBESAN est dirigée par DAMIEN CHEY, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de VAUBESAN ?

Le siège social de VAUBESAN est situé 2 Che des Rivieres, 39100 Dole.

VAUBESAN est-elle toujours en activité ?

Oui, VAUBESAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 février 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VAUBESAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VAUBESAN.

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