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ARTAUD ALAIN

Active
Siren442 017 455Entrepreneur individuel39100 DOLECréée le 02 janvier 2002

6820A · Location de logements

ARTAUD ALAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 janvier 2002, identifié par le SIREN 442 017 455. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue de l’Ecole, 39100 Dole. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de ARTAUD ALAIN

Dénomination
ARTAUD ALAIN
SIREN
442 017 455
SIRET (siège)
442 017 455 00340
N° TVA intracommunautaire
FR06442017455Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 017 455
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
02 janvier 2002
Siège social
4 RUE DE L’ECOLE, 39100, DOLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARTAUD ALAIN

Location de logements

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Établissements de ARTAUD ALAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39100 DOLESiègeActif

    442 017 455 00340 · ouvert le 31 décembre 2010 · NAF 6820A

Conformité de ARTAUD ALAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTAUD ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARTAUD ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ARTAUD ALAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 2002

Questions fréquentes sur ARTAUD ALAIN

Quel est le numéro SIREN de ARTAUD ALAIN ?

Le numéro SIREN de ARTAUD ALAIN est 442 017 455. Le SIRET de son siège social est 442 017 455 00340. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06442017455.

Où se situe le siège social de ARTAUD ALAIN ?

Le siège social de ARTAUD ALAIN est situé 4 rue de l’Ecole, 39100 Dole.

ARTAUD ALAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTAUD ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTAUD ALAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTAUD ALAIN.