ARTAUD ALAIN
Active6820A · Location de logements
ARTAUD ALAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 janvier 2002, identifié par le SIREN 442 017 455. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue de l’Ecole, 39100 Dole. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de ARTAUD ALAIN
INSEE- Dénomination
- ARTAUD ALAIN
- SIREN
- 442 017 455
- SIRET (siège)
- 442 017 455 00340
- N° TVA intracommunautaire
- FR06442017455Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 017 455
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 02 janvier 2002
- Siège social
- 4 RUE DE L’ECOLE, 39100, DOLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARTAUD ALAIN
Location de logements
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Établissements de ARTAUD ALAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39100 DOLESiègeActif
442 017 455 00340 · ouvert le 31 décembre 2010 · NAF 6820A
Conformité de ARTAUD ALAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTAUD ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ARTAUD ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ARTAUD ALAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 janvier 2002
Questions fréquentes sur ARTAUD ALAIN
Quel est le numéro SIREN de ARTAUD ALAIN ?
Le numéro SIREN de ARTAUD ALAIN est 442 017 455. Le SIRET de son siège social est 442 017 455 00340. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06442017455.
Où se situe le siège social de ARTAUD ALAIN ?
Le siège social de ARTAUD ALAIN est situé 4 rue de l’Ecole, 39100 Dole.
ARTAUD ALAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, ARTAUD ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARTAUD ALAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTAUD ALAIN.
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