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BOUGAUD DAVID

Active
Siren904 661 592Entrepreneur individuel39100 DOLECréée le 01 janvier 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOUGAUD DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2021 sous le numéro SIREN 904 661 592. Le siège social de l'entreprise se trouve 260 av du Marechal Juin, 39100 Dole. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BOUGAUD DAVID

Dénomination
BOUGAUD DAVID
SIREN
904 661 592
SIRET (siège)
904 661 592 00017
N° TVA intracommunautaire
FR60904661592Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 904 661 592
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 2021
Siège social
260 AV DU MARECHAL JUIN, 39100, DOLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUGAUD DAVID

Location de logements

Finances de BOUGAUD DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUGAUD DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUGAUD DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39100 DOLESiègeActif

    904 661 592 00017 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 6820A

Documents juridiques de BOUGAUD DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUGAUD DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUGAUD DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUGAUD DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUGAUD DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUGAUD DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUGAUD DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2021

Questions fréquentes sur BOUGAUD DAVID

Quel est le numéro SIREN de BOUGAUD DAVID ?

Le numéro SIREN de BOUGAUD DAVID est 904 661 592. Le SIRET de son siège social est 904 661 592 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60904661592.

Où se situe le siège social de BOUGAUD DAVID ?

Le siège social de BOUGAUD DAVID est situé 260 av du Marechal Juin, 39100 Dole.

BOUGAUD DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUGAUD DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUGAUD DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUGAUD DAVID.

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