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VAUGELAS 22

Active
Siren490 821 568SCI01500 AMBERIEU-EN-BUGEYCréée le 23 juin 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

VAUGELAS 22 est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 juin 2006, identifiée par le SIREN 490 821 568. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 rue de la Bibette, 01500 Amberieu-en-Bugey. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par MARIE GIROD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de VAUGELAS 22

Dénomination
VAUGELAS 22
SIREN
490 821 568
SIRET (siège)
490 821 568 00014
N° TVA intracommunautaire
FR60490821568Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 821 568
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 juin 2006
Siège social
17 RUE DE LA BIBETTE, 01500, AMBERIEU-EN-BUGEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VAUGELAS 22

Acquisition, gestion et administration de tous biens immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de VAUGELAS 22

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VAUGELAS 22

PS

PASCAL SEYTIER

Autre

Depuis la création (23 juin 2006) · 20 ans

MG

MARIE GIROD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 juin 2006) · 20 ans

Établissements de VAUGELAS 22

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01500 AMBERIEU-EN-BUGEYSiègeActif

    490 821 568 00014 · ouvert le 12 juin 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de VAUGELAS 22

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 13 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 13 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 23 juin 2006

  • Acte

Comptes annuels de VAUGELAS 22

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VAUGELAS 22. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VAUGELAS 22

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VAUGELAS 22. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant VAUGELAS 22 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de VAUGELAS 22 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VAUGELAS 22

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 juin 2006

Questions fréquentes sur VAUGELAS 22

Quel est le numéro SIREN de VAUGELAS 22 ?

Le numéro SIREN de VAUGELAS 22 est 490 821 568. Le SIRET de son siège social est 490 821 568 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60490821568.

Qui dirige VAUGELAS 22 ?

VAUGELAS 22 est dirigée par MARIE GIROD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de VAUGELAS 22 ?

Le siège social de VAUGELAS 22 est situé 17 rue de la Bibette, 01500 Amberieu-en-Bugey.

VAUGELAS 22 est-elle toujours en activité ?

Oui, VAUGELAS 22 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VAUGELAS 22 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VAUGELAS 22.

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