502 469 075
Active0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau
Fiche d'identité de 502 469 075
INSEE- Dénomination
- 502 469 075
- SIREN
- 502 469 075
- SIRET (siège)
- 502 469 075 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR77502469075Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 469 075
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
- Date de création
- 01 février 2008
- Siège social
- NOVES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de 502 469 075
Culture de fruits à pépins et à noyau
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Dirigeants et représentants de 502 469 075
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 502 469 075
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- NOVESSiègeActif
502 469 075 00019 · ouvert le 01 février 2008 · NAF 0124Z
- NOVESFermé
502 469 075 00027 · ouvert le 29 mai 2021 · NAF 5520Z
Documents juridiques de 502 469 075
INPIConformité de 502 469 075
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 502 469 075. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 502 469 075 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 502 469 075
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 février 2008
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