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VSD 2013

Active
Siren798 153 789SCI01120 DAGNEUXCréée le 28 octobre 2013
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

VSD 2013 est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 octobre 2013, identifiée par le SIREN 798 153 789. Le siège social de l'entreprise se trouve 1481 av des Pres Seigneurs, 01120 Dagneux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par HC IMMOBILIER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de VSD 2013

Dénomination
VSD 2013
SIREN
798 153 789
SIRET (siège)
798 153 789 00028
N° TVA intracommunautaire
FR83798153789Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 153 789
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 octobre 2013
Siège social
1481 AV DES PRES SEIGNEURS, 01120, DAGNEUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de VSD 2013

Acquisition, gestion et administration d'immeubles.

Finances de VSD 2013

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VSD 2013

SC

STEPHANE CREVAT

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2019 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 décembre 2019

VC

VINCENT CREVAT

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2019 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 décembre 2019

H

HC IMMOBILIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 décembre 2022

Anciens dirigeants (1)

DC

Didier CREVAT

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de octobre 2013 à décembre 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de VSD 2013

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01120 DAGNEUXSiègeActif

    798 153 789 00028 · ouvert le 15 octobre 2013 · NAF 6820B

  • 01120 DAGNEUXFermé

    798 153 789 00010 · ouvert le 15 octobre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de VSD 2013

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 11 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 11 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 16 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 28 octobre 2013

  • Acte

Comptes annuels de VSD 2013

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VSD 2013. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VSD 2013

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VSD 2013. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant VSD 2013 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de VSD 2013 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VSD 2013

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : HC IMMOBILIER

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CREVAT Vincent ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CREVAT Stéphane, Jean-Claude

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-10-28 · Début d'activité : 2013-10-15

  1. création

    Date d'effet : 28 octobre 2013

Questions fréquentes sur VSD 2013

Quel est le numéro SIREN de VSD 2013 ?

Le numéro SIREN de VSD 2013 est 798 153 789. Le SIRET de son siège social est 798 153 789 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83798153789.

Qui dirige VSD 2013 ?

VSD 2013 est dirigée par HC IMMOBILIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de VSD 2013 ?

Le siège social de VSD 2013 est situé 1481 av des Pres Seigneurs, 01120 Dagneux.

VSD 2013 est-elle toujours en activité ?

Oui, VSD 2013 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VSD 2013 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VSD 2013.