XIII
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 888 304 763, XIII est une SCI créée le 25 août 2020. Le siège social de l'entreprise se trouve LA BESSEDE la Bessede, 81330 Saint-Pierre-de-Trivisy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. EMMANUEL GAYET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de XIII
INSEE- Dénomination
- XIII
- SIREN
- 888 304 763
- SIRET (siège)
- 888 304 763 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR30888304763Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 888 304 763
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 août 2020
- Siège social
- LA BESSEDE la Bessede, 81330, SAINT-PIERRE-DE-TRIVISY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de XIII
acquisition, la mise en valeur, la gestion, la location la cession et administration de tous biens immobiliers
Finances de XIII
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de XIII
INSEEELEVAGE DU ROC DU DUC
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (25 août 2020) · 6 ans
Établissements de XIII
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 81330 SAINT-PIERRE-DE-TRIVISYSiègeActif
888 304 763 00012 · ouvert le 01 septembre 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de XIII
INPIComptes annuels de XIII
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour XIII. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de XIII
Aucune procédure collective n'a été publiée pour XIII. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent XIII. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 20 avril 2026 · N° 2026006375
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 17e Chambre B
Décision du 14 janvier 2016 · N° 13/22162
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 17e Chambre B
Décision du 14 janvier 2016 · N° 13/22159
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 17e Chambre B
Décision du 14 janvier 2016 · N° 13/09889
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 17e Chambre B
Décision du 14 janvier 2016 · N° 13/09870
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de XIII n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de XIII
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-08-25 · Début d'activité : 2020-09-01
- création
Date d'effet : 25 août 2020
Questions fréquentes sur XIII
Quel est le numéro SIREN de XIII ?
Le numéro SIREN de XIII est 888 304 763. Le SIRET de son siège social est 888 304 763 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30888304763.
Qui dirige XIII ?
XIII est dirigée par EMMANUEL GAYET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de XIII ?
Le siège social de XIII est situé LA BESSEDE la Bessede, 81330 Saint-Pierre-de-Trivisy.
XIII est-elle toujours en activité ?
Oui, XIII est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 août 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
XIII est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour XIII.
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