ZEMA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
ZEMA est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 octobre 2017, identifiée par le SIREN 832 345 029. Son siège social est situé 3 rue Fernand Duchier, 07100 Annonay. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. SEBASTIEN VINSSON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de ZEMA
INSEE- Dénomination
- ZEMA
- SIREN
- 832 345 029
- SIRET (siège)
- 832 345 029 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR86832345029Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 832 345 029
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 24 octobre 2017
- Siège social
- 3 RUE FERNAND DUCHIER, 07100, ANNONAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ZEMA
Acquisition, propriété, mise en valeur, construction, administration et location de tous biens et droits immobiliers, et toutes opérations civiles s'y rapportant.
Finances de ZEMA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ZEMA
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 mai 2024
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (24 octobre 2017) · 9 ans
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ZEMA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07100 ANNONAYSiègeActif
832 345 029 00025 · ouvert le 27 mars 2024 · NAF 6820B
Documents juridiques de ZEMA
INPIComptes annuels de ZEMA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ZEMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ZEMA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZEMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ZEMA n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ZEMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ZEMA
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAvis d’annulationAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas
Gérant, Associé : VINSSON Sébastien Jean Martin ; Gérant, Associé : VINSSON Virginie
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
- création
Date d'effet : 24 octobre 2017
Questions fréquentes sur ZEMA
Quel est le numéro SIREN de ZEMA ?
Le numéro SIREN de ZEMA est 832 345 029. Le SIRET de son siège social est 832 345 029 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86832345029.
Qui dirige ZEMA ?
ZEMA est dirigée par SEBASTIEN VINSSON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ZEMA ?
Le siège social de ZEMA est situé 3 rue Fernand Duchier, 07100 Annonay.
ZEMA est-elle toujours en activité ?
Oui, ZEMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ZEMA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZEMA.
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