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ZUSSY PASCAL

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Siren392 534 145Entrepreneur individuel68100 MULHOUSECréée le 01 octobre 1993

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

ZUSSY PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1993 sous le numéro SIREN 392 534 145. Elle est domiciliée rue des Halles, 68100 Mulhouse. ZUSSY PASCAL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de ZUSSY PASCAL

Dénomination
ZUSSY PASCAL
SIREN
392 534 145
SIRET (siège)
392 534 145 00025
N° TVA intracommunautaire
FR40392534145Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 534 145
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 octobre 1993
Siège social
RUE DES HALLES, 68100, MULHOUSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ZUSSY PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de ZUSSY PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 68100 MULHOUSESiègeActif

    392 534 145 00025 · ouvert le 01 décembre 2014 · NAF 6820B

  • 68100 MULHOUSEFermé

    392 534 145 00017 · ouvert le 01 octobre 1993 · NAF 6820B

Conformité de ZUSSY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZUSSY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ZUSSY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ZUSSY PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1993

Questions fréquentes sur ZUSSY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ZUSSY PASCAL ?

Le numéro SIREN de ZUSSY PASCAL est 392 534 145. Le SIRET de son siège social est 392 534 145 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40392534145.

Où se situe le siège social de ZUSSY PASCAL ?

Le siège social de ZUSSY PASCAL est situé rue des Halles, 68100 Mulhouse.

ZUSSY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ZUSSY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ZUSSY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZUSSY PASCAL.