ZUSSY PASCAL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
ZUSSY PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1993 sous le numéro SIREN 392 534 145. Elle est domiciliée rue des Halles, 68100 Mulhouse. ZUSSY PASCAL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de ZUSSY PASCAL
INSEE- Dénomination
- ZUSSY PASCAL
- SIREN
- 392 534 145
- SIRET (siège)
- 392 534 145 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR40392534145Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 534 145
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 octobre 1993
- Siège social
- RUE DES HALLES, 68100, MULHOUSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ZUSSY PASCAL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de ZUSSY PASCAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 68100 MULHOUSESiègeActif
392 534 145 00025 · ouvert le 01 décembre 2014 · NAF 6820B
- 68100 MULHOUSEFermé
392 534 145 00017 · ouvert le 01 octobre 1993 · NAF 6820B
Conformité de ZUSSY PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZUSSY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ZUSSY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ZUSSY PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1993
Questions fréquentes sur ZUSSY PASCAL
Quel est le numéro SIREN de ZUSSY PASCAL ?
Le numéro SIREN de ZUSSY PASCAL est 392 534 145. Le SIRET de son siège social est 392 534 145 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40392534145.
Où se situe le siège social de ZUSSY PASCAL ?
Le siège social de ZUSSY PASCAL est situé rue des Halles, 68100 Mulhouse.
ZUSSY PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, ZUSSY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ZUSSY PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZUSSY PASCAL.
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