CheckersProcédures

3.6.9.

Active
Siren528 952 633Société civile25000 BESANCONCréée le 13 décembre 2010
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 528 952 633, 3.6.9. est une société civile créée le 13 décembre 2010. Son siège social est situé 10 rue de la Famille, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. THIERRY MOREL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de 3.6.9.

Dénomination
3.6.9.
SIREN
528 952 633
SIRET (siège)
528 952 633 00014
N° TVA intracommunautaire
FR88528952633Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 952 633
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 décembre 2010
Siège social
10 RUE DE LA FAMILLE, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de 3.6.9.

Acquisition administration construction gestion de tous les biens immobiliers vente occasionnelle mise en location

Finances de 3.6.9.

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 3.6.9.

TM

THIERRY MOREL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 décembre 2010) · 15 ans

NP

NICOLAS PERRETTE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 décembre 2010) · 15 ans

SV

SIMON VOUILLOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 décembre 2010) · 15 ans

A

AGES ET VIE GESTION

Autre

Depuis la création (13 décembre 2010) · 15 ans

Établissements de 3.6.9.

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    528 952 633 00014 · ouvert le 30 novembre 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de 3.6.9.

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 28 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 28 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 2010

  • Acte

Comptes annuels de 3.6.9.

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 3.6.9.. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 3.6.9.

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 3.6.9.. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 3.6.9. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 3.6.9.

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-12-13 · Début d'activité : 2010-11-30

  1. création

    Date d'effet : 13 décembre 2010

Questions fréquentes sur 3.6.9.

Quel est le numéro SIREN de 3.6.9. ?

Le numéro SIREN de 3.6.9. est 528 952 633. Le SIRET de son siège social est 528 952 633 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88528952633.

Qui dirige 3.6.9. ?

3.6.9. est dirigée par THIERRY MOREL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de 3.6.9. ?

Le siège social de 3.6.9. est situé 10 rue de la Famille, 25000 Besancon.

3.6.9. est-elle toujours en activité ?

Oui, 3.6.9. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

3.6.9. est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour 3.6.9..