422 454 652
Active0121Z · Culture de la vigne
Fiche d'identité de 422 454 652
INSEE- Dénomination
- 422 454 652
- SIREN
- 422 454 652
- SIRET (siège)
- 422 454 652 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR89422454652Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 422 454 652
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 02 avril 1999
- Siège social
- COURSAN
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
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Objet social de 422 454 652
Culture de la vigne
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Dirigeants et représentants de 422 454 652
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 422 454 652
INSEE4 établissements, dont 2 en activité.
- COURSANSiègeActif
422 454 652 00039 · ouvert le 04 décembre 2015 · NAF 0121Z
- COURSANActif
422 454 652 00047 · ouvert le 30 octobre 2018 · NAF 4799A
- MIREPEISSETFermé
422 454 652 00013 · ouvert le 02 avril 1999 · NAF 4711B
- COURSANFermé
422 454 652 00021 · ouvert le 26 mai 2005 · NAF 0121Z
Conformité de 422 454 652
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 422 454 652. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 422 454 652 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 422 454 652
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