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441 165 396

Active
Siren441 165 396Entrepreneur individuel SAINT-JEAN-DU-BRUELCréée le 01 janvier 2000

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 441 165 396

Dénomination
441 165 396
SIREN
441 165 396
SIRET (siège)
441 165 396 00017
N° TVA intracommunautaire
FR70441165396Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 165 396
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
SAINT-JEAN-DU-BRUEL
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 441 165 396

Location de logements

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Dirigeants et représentants de 441 165 396

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 441 165 396

1 établissement, dont 1 en activité.

  • SAINT-JEAN-DU-BRUELSiègeActif

    441 165 396 00017 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 6820A

Conformité de 441 165 396

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 441 165 396. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 441 165 396 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 441 165 396

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

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