507 463 883
Active4332A · Travaux de menuiserie bois et PVC
Fiche d'identité de 507 463 883
INSEE- Dénomination
- 507 463 883
- SIREN
- 507 463 883
- SIRET (siège)
- 507 463 883 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR38507463883Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 507 463 883
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4332A - Travaux de menuiserie bois et PVC
- Date de création
- 19 mai 2025
- Siège social
- Ornans
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 507 463 883
pose de terrasse en bois et petits travaux de bricolage
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Dirigeants et représentants de 507 463 883
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 507 463 883
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- OrnansSiègeActif
507 463 883 00029 · ouvert le 01 mars 2025 · NAF 4332A
Documents juridiques de 507 463 883
INPIConformité de 507 463 883
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 507 463 883. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 507 463 883 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 507 463 883
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 mai 2025
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