509 533 154
Active0145Z · Élevage d'ovins et de caprins
Fiche d'identité de 509 533 154
INSEE- Dénomination
- 509 533 154
- SIREN
- 509 533 154
- SIRET (siège)
- 509 533 154 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR45509533154Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 509 533 154
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
- Date de création
- 18 décembre 2023
- Siège social
- Les Premiers Sapins
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 509 533 154
Elevage d'ovins et caprins
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Dirigeants et représentants de 509 533 154
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 509 533 154
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Les Premiers SapinsSiègeActif
509 533 154 00035 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 0145Z
Documents juridiques de 509 533 154
INPIConformité de 509 533 154
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 509 533 154. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 509 533 154 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 509 533 154
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-10-04 · Début d'activité : 2016-01-01
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculée le 2014-04-28 · Début d'activité : 2013-09-25
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Immatriculée le 2011-01-05 · Début d'activité : 2010-08-01
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-12-22 · Début d'activité : 2009-01-01
- création
Date d'effet : 18 décembre 2023
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