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531 864 874

Active
Siren531 864 874Entrepreneur individuel SAINT PAL DE CHALENCONCréée le 01 avril 2011

0145Z · Élevage d'ovins et de caprins

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 531 864 874

Dénomination
531 864 874
SIREN
531 864 874
SIRET (siège)
531 864 874 00015
N° TVA intracommunautaire
FR21531864874Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 864 874
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 septembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
Date de création
01 avril 2011
Siège social
SAINT PAL DE CHALENCON
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 531 864 874

Elevage d'ovins et de caprins,Elevage d'autres bovins et de buffles

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 531 864 874

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 531 864 874

2 établissements, dont 2 en activité.

  • SAINT PAL DE CHALENCONSiègeActif

    531 864 874 00015 · ouvert le 01 avril 2011 · NAF 0145Z

  • FraissesActif

    531 864 874 00023 · ouvert le 01 juin 2024 · NAF 6820A

Documents juridiques de 531 864 874

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 11 novembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 11 novembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 531 864 874

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 531 864 874. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 531 864 874 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 531 864 874

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-11-06

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2011

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