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6 TROUBADOURS

Active
Siren538 259 508SCI31270 CugnauxCréée le 01 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

6 TROUBADOURS est une SCI immatriculée le 1er décembre 2011 sous le numéro SIREN 538 259 508. Elle est domiciliée 4 RUE 4 Rue des Troubadours, 31270 Cugnaux. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par RAYMOND GARCIA en qualité de gérant.

Fiche d'identité de 6 TROUBADOURS

Dénomination
6 TROUBADOURS
SIREN
538 259 508
SIRET (siège)
538 259 508 00017
N° TVA intracommunautaire
FR39538259508Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 259 508
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 décembre 2011
Siège social
4 RUE 4 Rue des Troubadours, 31270, Cugnaux
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de 6 TROUBADOURS

Acquisition gestion et administration de tous biens et droits immobiliers.

Finances de 6 TROUBADOURS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 6 TROUBADOURS

RG

RAYMOND GARCIA

Gérant

Depuis la création (01 décembre 2011) · 14 ans

CG

CHRISTIANE GARCIA

Autre

AM

AURELIEN MENGUAL-OLIVER

Autre

Établissements de 6 TROUBADOURS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 31270 CugnauxSiègeFermé

    538 259 508 00017 · ouvert le 28 novembre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de 6 TROUBADOURS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 01 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 01 décembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de 6 TROUBADOURS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 6 TROUBADOURS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 6 TROUBADOURS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 6 TROUBADOURS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant 6 TROUBADOURS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de 6 TROUBADOURS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 6 TROUBADOURS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    GARCIA Raymond nom d'usage : GARCIA n'est plus gérant. GARCIA Raymond nom d'usage : GARCIA devient liquidateur

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-11-28

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2011

Questions fréquentes sur 6 TROUBADOURS

Quel est le numéro SIREN de 6 TROUBADOURS ?

Le numéro SIREN de 6 TROUBADOURS est 538 259 508. Le SIRET de son siège social est 538 259 508 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39538259508.

Qui dirige 6 TROUBADOURS ?

6 TROUBADOURS est dirigée par RAYMOND GARCIA, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de 6 TROUBADOURS ?

Le siège social de 6 TROUBADOURS est situé 4 RUE 4 Rue des Troubadours, 31270 Cugnaux.

6 TROUBADOURS est-elle toujours en activité ?

Oui, 6 TROUBADOURS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

6 TROUBADOURS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour 6 TROUBADOURS.

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