794 028 373
Active0121Z · Culture de la vigne
Fiche d'identité de 794 028 373
INSEE- Dénomination
- 794 028 373
- SIREN
- 794 028 373
- SIRET (siège)
- 794 028 373 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR65794028373Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 794 028 373
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 16 septembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 05 janvier 1994
- Siège social
- BRIGNOLES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de 794 028 373
Culture de la vigne
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Dirigeants et représentants de 794 028 373
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 794 028 373
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- BRIGNOLESSiègeActif
794 028 373 00015 · ouvert le 03 juillet 2013 · NAF 0121Z
- BrignolesActif
794 028 373 00023 · ouvert le 14 juillet 2024 · NAF 4729Z
Conformité de 794 028 373
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 794 028 373. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 794 028 373 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 794 028 373
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-09-16 · Début d'activité : 2024-07-14
- création
Date d'effet : 05 janvier 1994
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