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908 097 363

Active
Siren908 097 363Entrepreneur individuel SAINT-MARCEL-D'ARDECHECréée le 15 décembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 908 097 363

Dénomination
908 097 363
SIREN
908 097 363
SIRET (siège)
908 097 363 00018
N° TVA intracommunautaire
FR56908097363Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 908 097 363
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
15 décembre 2021
Siège social
SAINT-MARCEL-D'ARDECHE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 908 097 363

Culture de la vigne

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Finances de 908 097 363

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de 908 097 363

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 908 097 363

1 établissement, dont 1 en activité.

  • SAINT-MARCEL-D'ARDECHESiègeActif

    908 097 363 00018 · ouvert le 15 décembre 2021 · NAF 0121Z

Documents juridiques de 908 097 363

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Comptes annuels de 908 097 363

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 908 097 363. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 908 097 363

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 908 097 363. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 908 097 363 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 908 097 363

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 2021

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