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938 316 916

Active
Siren938 316 916Entrepreneur individuel Saint-Mars-la-BrièreCréée le 09 décembre 2024

0145Z · Élevage d'ovins et de caprins

Documents

Fiche d'identité de 938 316 916

Dénomination
938 316 916
SIREN
938 316 916
SIRET (siège)
938 316 916 00015
N° TVA intracommunautaire
FR90938316916Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 938 316 916
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
Date de création
09 décembre 2024
Siège social
Saint-Mars-la-Brière
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 938 316 916

Elevage de brebis

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Dirigeants et représentants de 938 316 916

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 938 316 916

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Saint-Mars-la-BrièreSiègeActif

    938 316 916 00015 · ouvert le 01 novembre 2024 · NAF 0145Z

Documents juridiques de 938 316 916

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 08 décembre 2024

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 938 316 916

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 938 316 916. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 938 316 916 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 938 316 916

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 décembre 2024