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989 174 990

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Siren989 174 990Entrepreneur individuel Saint-Rambert-en-BugeyCréée le 17 juillet 2025

0145Z · Élevage d'ovins et de caprins

Documents

Fiche d'identité de 989 174 990

Dénomination
989 174 990
SIREN
989 174 990
SIRET (siège)
989 174 990 00014
N° TVA intracommunautaire
FR05989174990Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 989 174 990
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 juillet 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
Date de création
17 juillet 2025
Siège social
Saint-Rambert-en-Bugey
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 989 174 990

- élevage caprin et ovin

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Dirigeants et représentants de 989 174 990

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 989 174 990

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Saint-Rambert-en-BugeySiègeActif

    989 174 990 00014 · ouvert le 01 juillet 2025 · NAF 0145Z

Documents juridiques de 989 174 990

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du -

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du -

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 989 174 990

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 989 174 990. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 989 174 990 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 989 174 990

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 juillet 2025