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Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 833 432 271, A.S.M.E est une SCI créée le 21 novembre 2017. Son siège social est situé 33 Che du Mont Vouillot, 25500 Morteau. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par ALAIN DUBAT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de A.S.M.E

Dénomination
A.S.M.E
SIREN
833 432 271
SIRET (siège)
833 432 271 00017
N° TVA intracommunautaire
FR90833432271Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 833 432 271
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 novembre 2017
Siège social
33 CHE DU MONT VOUILLOT, 25500, MORTEAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de A.S.M.E

Acquisition, administration et gestion par voie de location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers.

Finances de A.S.M.E

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de A.S.M.E

ED

EMMA DUBAT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 novembre 2017) · 8 ans

MD

MEGANE DUBAT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 novembre 2017) · 8 ans

AD

ALAIN DUBAT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 novembre 2017) · 8 ans

SL

SANDRINE LAITHIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 novembre 2017) · 8 ans

Établissements de A.S.M.E

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25500 MORTEAUSiègeActif

    833 432 271 00017 · ouvert le 31 octobre 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de A.S.M.E

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 novembre 2017

  • Acte

Comptes annuels de A.S.M.E

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour A.S.M.E. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de A.S.M.E

Aucune procédure collective n'a été publiée pour A.S.M.E. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de A.S.M.E n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de A.S.M.E

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-11-21 · Début d'activité : 2017-10-31

  1. création

    Date d'effet : 21 novembre 2017

Questions fréquentes sur A.S.M.E

Quel est le numéro SIREN de A.S.M.E ?

Le numéro SIREN de A.S.M.E est 833 432 271. Le SIRET de son siège social est 833 432 271 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90833432271.

Qui dirige A.S.M.E ?

A.S.M.E est dirigée par ALAIN DUBAT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de A.S.M.E ?

Le siège social de A.S.M.E est situé 33 Che du Mont Vouillot, 25500 Morteau.

A.S.M.E est-elle toujours en activité ?

Oui, A.S.M.E est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

A.S.M.E est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour A.S.M.E.