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AMEL

Active
Siren907 934 640SCI42380 SAINT-NIZIER-DE-FORNASCréée le 07 décembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions198 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
130 k€
Effectif
Non publié

AMEL est une SCI immatriculée le 7 décembre 2021 sous le numéro SIREN 907 934 640. Le siège social de l'entreprise se trouve 106 Rte de Mizeriecq, 42380 Saint-Nizier-de-Fornas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. SEBASTIEN MARNAT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de AMEL

Dénomination
AMEL
SIREN
907 934 640
SIRET (siège)
907 934 640 00018
N° TVA intracommunautaire
FR88907934640Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 907 934 640
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
130 400 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 décembre 2021
Siège social
106 RTE DE MIZERIECQ, 42380, SAINT-NIZIER-DE-FORNAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de AMEL

La location-vente, l'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis, parts de sociétés immobilières ou à prépondérance immobilière. Et plus généralement, toutes opérations financières, mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à l'objet ci-dessus défini.

Finances de AMEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AMEL

SM

SEBASTIEN MARNAT

Gérant

Depuis la création (07 décembre 2021) · 4 ans

NM

NATHALIE MARNAT

Gérant

Depuis la création (07 décembre 2021) · 4 ans

SR

SEBASTIEN REFOUVELET

Autre

Depuis la création (07 décembre 2021) · 4 ans

AS

AMANDINE SUGIER

Autre

Depuis la création (07 décembre 2021) · 4 ans

Établissements de AMEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42380 SAINT-NIZIER-DE-FORNASSiègeActif

    907 934 640 00018 · ouvert le 01 décembre 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de AMEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 juillet 2022

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 2021

  • Acte

Comptes annuels de AMEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AMEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

198 décisions de justice publiées en open data mentionnent AMEL. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AMEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-12-01

  1. création

    Date d'effet : 07 décembre 2021

Questions fréquentes sur AMEL

Quel est le numéro SIREN de AMEL ?

Le numéro SIREN de AMEL est 907 934 640. Le SIRET de son siège social est 907 934 640 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88907934640.

Qui dirige AMEL ?

AMEL est dirigée par SEBASTIEN MARNAT, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de AMEL ?

Le siège social de AMEL est situé 106 Rte de Mizeriecq, 42380 Saint-Nizier-de-Fornas.

AMEL est-elle toujours en activité ?

Oui, AMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AMEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AMEL.

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