ARBOIS MOULIN DE COURCELLES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 2,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 820 848 505, ARBOIS MOULIN DE COURCELLES est une SCI créée le 9 juin 2016. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 av Pasteur, 39600 Arbois. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MICHAEL BARRETT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de ARBOIS MOULIN DE COURCELLES
INSEE- Dénomination
- ARBOIS MOULIN DE COURCELLES
- SIREN
- 820 848 505
- SIRET (siège)
- 820 848 505 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR28820848505Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 820 848 505
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 09 juin 2016
- Siège social
- 2 AV PASTEUR, 39600, ARBOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARBOIS MOULIN DE COURCELLES
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Finances de ARBOIS MOULIN DE COURCELLES
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INSEEÉtablissements de ARBOIS MOULIN DE COURCELLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39600 ARBOISSiègeActif
820 848 505 00013 · ouvert le 28 mai 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de ARBOIS MOULIN DE COURCELLES
INPIConformité de ARBOIS MOULIN DE COURCELLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARBOIS MOULIN DE COURCELLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ARBOIS MOULIN DE COURCELLES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARBOIS MOULIN DE COURCELLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ARBOIS MOULIN DE COURCELLES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-05-28
- création
Date d'effet : 09 juin 2016
Questions fréquentes sur ARBOIS MOULIN DE COURCELLES
Quel est le numéro SIREN de ARBOIS MOULIN DE COURCELLES ?
Le numéro SIREN de ARBOIS MOULIN DE COURCELLES est 820 848 505. Le SIRET de son siège social est 820 848 505 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28820848505.
Qui dirige ARBOIS MOULIN DE COURCELLES ?
ARBOIS MOULIN DE COURCELLES est dirigée par MICHAEL BARRETT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ARBOIS MOULIN DE COURCELLES ?
Le siège social de ARBOIS MOULIN DE COURCELLES est situé 2 av Pasteur, 39600 Arbois.
ARBOIS MOULIN DE COURCELLES est-elle toujours en activité ?
Oui, ARBOIS MOULIN DE COURCELLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARBOIS MOULIN DE COURCELLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARBOIS MOULIN DE COURCELLES.
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