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ARBOIS MOULIN DE COURCELLES

Active
Siren820 848 505SCI39600 ARBOISCréée le 09 juin 2016

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
2,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 820 848 505, ARBOIS MOULIN DE COURCELLES est une SCI créée le 9 juin 2016. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 av Pasteur, 39600 Arbois. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MICHAEL BARRETT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ARBOIS MOULIN DE COURCELLES

Dénomination
ARBOIS MOULIN DE COURCELLES
SIREN
820 848 505
SIRET (siège)
820 848 505 00013
N° TVA intracommunautaire
FR28820848505Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 820 848 505
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
09 juin 2016
Siège social
2 AV PASTEUR, 39600, ARBOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARBOIS MOULIN DE COURCELLES

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Finances de ARBOIS MOULIN DE COURCELLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ARBOIS MOULIN DE COURCELLES

BB

BARBARA BARRETT

Autre

Depuis la création (09 juin 2016) · 10 ans

MB

MICHAEL BARRETT

Gérant

Depuis la création (09 juin 2016) · 10 ans

WB

WILLIAM BARRETT

Autre

Depuis la création (09 juin 2016) · 10 ans

Établissements de ARBOIS MOULIN DE COURCELLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39600 ARBOISSiègeActif

    820 848 505 00013 · ouvert le 28 mai 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de ARBOIS MOULIN DE COURCELLES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 juin 2016

  • Acte

Conformité de ARBOIS MOULIN DE COURCELLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARBOIS MOULIN DE COURCELLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARBOIS MOULIN DE COURCELLES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARBOIS MOULIN DE COURCELLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ARBOIS MOULIN DE COURCELLES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-05-28

  1. création

    Date d'effet : 09 juin 2016

Questions fréquentes sur ARBOIS MOULIN DE COURCELLES

Quel est le numéro SIREN de ARBOIS MOULIN DE COURCELLES ?

Le numéro SIREN de ARBOIS MOULIN DE COURCELLES est 820 848 505. Le SIRET de son siège social est 820 848 505 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28820848505.

Qui dirige ARBOIS MOULIN DE COURCELLES ?

ARBOIS MOULIN DE COURCELLES est dirigée par MICHAEL BARRETT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARBOIS MOULIN DE COURCELLES ?

Le siège social de ARBOIS MOULIN DE COURCELLES est situé 2 av Pasteur, 39600 Arbois.

ARBOIS MOULIN DE COURCELLES est-elle toujours en activité ?

Oui, ARBOIS MOULIN DE COURCELLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARBOIS MOULIN DE COURCELLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARBOIS MOULIN DE COURCELLES.

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