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ARBORÉE

Active
Siren982 729 840SCI08270 Saulces-MonclinCréée le 22 décembre 2023

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

ARBORÉE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 décembre 2023, identifiée par le SIREN 982 729 840. Son siège social est situé 21 RUE Maillard, 08270 Saulces-Monclin. ARBORÉE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par Bruno BAUSSART, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de ARBORÉE

Dénomination
ARBORÉE
SIREN
982 729 840
SIRET (siège)
982 729 840 00016
N° TVA intracommunautaire
FR50982729840Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 982 729 840
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
22 décembre 2023
Siège social
21 RUE Maillard, 08270, Saulces-Monclin
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de ARBORÉE

l'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la gestion, la vente et l'entretien de tous biens et droits immobiliers et leur exploitation par voie de location.

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Finances de ARBORÉE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ARBORÉE

BB

Bruno BAUSSART

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 décembre 2023) · 2 ans

RL

Roselyne LUCIANI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 décembre 2023) · 2 ans

U

URTABASS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 décembre 2023) · 2 ans

B

BAUSSART & FILS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 décembre 2023) · 2 ans

Établissements de ARBORÉE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 08270 Saulces-MonclinSiègeActif

    982 729 840 00016 · ouvert le 20 décembre 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de ARBORÉE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 décembre 2023

  • Acte

Conformité de ARBORÉE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARBORÉE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARBORÉE. Elles s'échelonnent de 2018 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARBORÉE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ARBORÉE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-12-22 · Début d'activité : 2023-12-20

  1. création

    Date d'effet : 22 décembre 2023

Questions fréquentes sur ARBORÉE

Quel est le numéro SIREN de ARBORÉE ?

Le numéro SIREN de ARBORÉE est 982 729 840. Le SIRET de son siège social est 982 729 840 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50982729840.

Qui dirige ARBORÉE ?

ARBORÉE est dirigée par Bruno BAUSSART, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARBORÉE ?

Le siège social de ARBORÉE est situé 21 RUE Maillard, 08270 Saulces-Monclin.

ARBORÉE est-elle toujours en activité ?

Oui, ARBORÉE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARBORÉE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARBORÉE.