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ARCH'ORVAL

Active
Siren532 001 377SCI71460 CORMATINCréée le 28 avril 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

ARCH'ORVAL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 avril 2011, identifiée par le SIREN 532 001 377. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Chazelles, 71460 Cormatin. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par JEREMY CROPET, autre.

Fiche d'identité de ARCH'ORVAL

Dénomination
ARCH'ORVAL
SIREN
532 001 377
SIRET (siège)
532 001 377 00011
N° TVA intracommunautaire
FR93532001377Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 532 001 377
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 avril 2011
Siège social
LD CHAZELLES, 71460, CORMATIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARCH'ORVAL

Acquisition, construction, propriété de tous biens immobiliers, administration et gestion d'immeubles

Finances de ARCH'ORVAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARCH'ORVAL

JC

JEREMY CROPET

Autre

Depuis la création (28 avril 2011) · 15 ans

SF

SEBASTIEN FONCK

Autre

Depuis la création (28 avril 2011) · 15 ans

Établissements de ARCH'ORVAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71460 CORMATINSiègeActif

    532 001 377 00011 · ouvert le 15 avril 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de ARCH'ORVAL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 août 2020

  • Acte

Dépôt du 28 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 28 avril 2011

  • Acte

Comptes annuels de ARCH'ORVAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARCH'ORVAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARCH'ORVAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCH'ORVAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARCH'ORVAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARCH'ORVAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARCH'ORVAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-04-15

  1. création

    Date d'effet : 28 avril 2011

Questions fréquentes sur ARCH'ORVAL

Quel est le numéro SIREN de ARCH'ORVAL ?

Le numéro SIREN de ARCH'ORVAL est 532 001 377. Le SIRET de son siège social est 532 001 377 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93532001377.

Qui dirige ARCH'ORVAL ?

ARCH'ORVAL est dirigée par JEREMY CROPET, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARCH'ORVAL ?

Le siège social de ARCH'ORVAL est situé Ld Chazelles, 71460 Cormatin.

ARCH'ORVAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARCH'ORVAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARCH'ORVAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCH'ORVAL.

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