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ARNAUD JEAN

Active
Siren410 983 076Entrepreneur individuel73500 AUSSOISCréée le 01 janvier 1990

0145Z · Élevage d'ovins et de caprins

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 410 983 076, ARNAUD JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1990. Elle est domiciliée 5 Che des Bergeries, 73500 Aussois. ARNAUD JEAN relève du secteur élevage d'ovins et de caprins (code NAF 0145Z).

Fiche d'identité de ARNAUD JEAN

Dénomination
ARNAUD JEAN
SIREN
410 983 076
SIRET (siège)
410 983 076 00010
N° TVA intracommunautaire
FR88410983076Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 983 076
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
5 CHE DES BERGERIES, 73500, AUSSOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARNAUD JEAN

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de ARNAUD JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73500 AUSSOISSiègeActif

    410 983 076 00010 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0145Z

Conformité de ARNAUD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARNAUD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARNAUD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ARNAUD JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur ARNAUD JEAN

Quel est le numéro SIREN de ARNAUD JEAN ?

Le numéro SIREN de ARNAUD JEAN est 410 983 076. Le SIRET de son siège social est 410 983 076 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88410983076.

Où se situe le siège social de ARNAUD JEAN ?

Le siège social de ARNAUD JEAN est situé 5 Che des Bergeries, 73500 Aussois.

ARNAUD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ARNAUD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARNAUD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARNAUD JEAN.

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