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ARNOUX MICHEL

Active
Siren308 731 108Entrepreneur individuel38600 FONTAINE
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 308 731 108, ARNOUX MICHEL est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve 72 av Aristide Briand, 38600 Fontaine. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de ARNOUX MICHEL

Dénomination
ARNOUX MICHEL
SIREN
308 731 108
SIRET (siège)
308 731 108 00012
N° TVA intracommunautaire
FR88308731108Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 308 731 108
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
-
Siège social
72 AV ARISTIDE BRIAND, 38600, FONTAINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARNOUX MICHEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de ARNOUX MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARNOUX MICHEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ARNOUX MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38600 FONTAINESiègeActif

    308 731 108 00012 · NAF 6820B

Documents juridiques de ARNOUX MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARNOUX MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARNOUX MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARNOUX MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARNOUX MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARNOUX MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARNOUX MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur ARNOUX MICHEL

Quel est le numéro SIREN de ARNOUX MICHEL ?

Le numéro SIREN de ARNOUX MICHEL est 308 731 108. Le SIRET de son siège social est 308 731 108 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88308731108.

Où se situe le siège social de ARNOUX MICHEL ?

Le siège social de ARNOUX MICHEL est situé 72 av Aristide Briand, 38600 Fontaine.

ARNOUX MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARNOUX MICHEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARNOUX MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARNOUX MICHEL.

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