ARSAC SEBASTIEN
Active0145Z · Élevage d'ovins et de caprins
ARSAC SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 décembre 2008, identifié par le SIREN 509 465 852. Elle est domiciliée 1613 Rte des Sagnes, 07450 Burzet. Elle exerce une activité de élevage d'ovins et de caprins (code NAF 0145Z).
Fiche d'identité de ARSAC SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- ARSAC SEBASTIEN
- SIREN
- 509 465 852
- SIRET (siège)
- 509 465 852 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR93509465852Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 509 465 852
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
- Date de création
- 11 décembre 2008
- Siège social
- 1613 RTE DES SAGNES, 07450, BURZET
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ARSAC SEBASTIEN
Élevage d'ovins et de caprins
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Établissements de ARSAC SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 07450 BURZETSiègeActif
509 465 852 00036 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 0145Z
- 07450 BURZETFermé
509 465 852 00010 · ouvert le 29 décembre 2008 · NAF 4399C
Conformité de ARSAC SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARSAC SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ARSAC SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ARSAC SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 décembre 2008
Questions fréquentes sur ARSAC SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de ARSAC SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de ARSAC SEBASTIEN est 509 465 852. Le SIRET de son siège social est 509 465 852 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93509465852.
Où se situe le siège social de ARSAC SEBASTIEN ?
Le siège social de ARSAC SEBASTIEN est situé 1613 Rte des Sagnes, 07450 Burzet.
ARSAC SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, ARSAC SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARSAC SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARSAC SEBASTIEN.
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