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ATP

Active
Siren800 475 766SCI25610 ARC-ET-SENANSCréée le 19 février 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

ATP est une SCI immatriculée le 19 février 2014 sous le numéro SIREN 800 475 766. Son siège social est situé 22 Grande rue, 25610 Arc-et-Senans. Son activité principale relève du code NAF 6820B. MAME FAYE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de ATP

Dénomination
ATP
SIREN
800 475 766
SIRET (siège)
800 475 766 00013
N° TVA intracommunautaire
FR56800475766Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 800 475 766
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 février 2014
Siège social
22 GRANDE RUE, 25610, ARC-ET-SENANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ATP

Acquisition et gestion à titre civil de biens immobiliers

Finances de ATP

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATP

MF

MAME FAYE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 février 2014) · 12 ans

PT

PASCAL TROUTTET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 février 2014) · 12 ans

Établissements de ATP

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25610 ARC-ET-SENANSSiègeActif

    800 475 766 00013 · ouvert le 15 février 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de ATP

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 février 2014

  • Acte

Comptes annuels de ATP

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATP. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATP

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ATP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATP

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-02-19 · Début d'activité : 2014-02-15

  1. création

    Date d'effet : 19 février 2014

Questions fréquentes sur ATP

Quel est le numéro SIREN de ATP ?

Le numéro SIREN de ATP est 800 475 766. Le SIRET de son siège social est 800 475 766 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56800475766.

Qui dirige ATP ?

ATP est dirigée par MAME FAYE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ATP ?

Le siège social de ATP est situé 22 Grande rue, 25610 Arc-et-Senans.

ATP est-elle toujours en activité ?

Oui, ATP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 février 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATP est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATP.

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