CheckersProcédures

MICHEL SIMONE

Active
Siren303 496 160Entrepreneur individuel25610 ARC-ET-SENANSCréée le 01 janvier 1900
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 303 496 160, MICHEL SIMONE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1900. Le siège social de l'entreprise se trouve 35 Grande rue av des Salines, 25610 Arc-et-Senans. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de MICHEL SIMONE

Dénomination
MICHEL SIMONE
SIREN
303 496 160
SIRET (siège)
303 496 160 00019
N° TVA intracommunautaire
FR29303496160Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 303 496 160
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1900
Siège social
35 GRANDE RUE AV DES SALINES, 25610, ARC-ET-SENANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MICHEL SIMONE

BAR, SALON DE THE, RESTAURANT

Finances de MICHEL SIMONE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MICHEL SIMONE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MICHEL SIMONE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25610 ARC-ET-SENANSSiègeActif

    303 496 160 00019 · ouvert le 01 décembre 1982 · NAF 6820B

Documents juridiques de MICHEL SIMONE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MICHEL SIMONE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICHEL SIMONE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MICHEL SIMONE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL SIMONE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHEL SIMONE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MICHEL SIMONE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur MICHEL SIMONE

Quel est le numéro SIREN de MICHEL SIMONE ?

Le numéro SIREN de MICHEL SIMONE est 303 496 160. Le SIRET de son siège social est 303 496 160 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29303496160.

Où se situe le siège social de MICHEL SIMONE ?

Le siège social de MICHEL SIMONE est situé 35 Grande rue av des Salines, 25610 Arc-et-Senans.

MICHEL SIMONE est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL SIMONE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1900. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL SIMONE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL SIMONE.

Entreprises similaires

Même activité à Arc-et-Senans

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Arc-et-Senans

Entreprises du même secteur à Arc-et-Senans

Entreprises à Arc-et-Senans

Toutes les entreprises à Arc-et-Senans