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AUBESSAGNE

Active
Siren478 407 596Société civile05300 VAL BUECH-MEOUGECréée le 13 septembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
28,0 k€
Effectif
Non publié

AUBESSAGNE est une société civile immatriculée le 13 septembre 2004 sous le numéro SIREN 478 407 596. Le siège social de l'entreprise se trouve Quartier les Charles Ribiers, 05300 Val Buech-Meouge. L'entreprise déclare le code NAF 0145Z comme activité principale. ISABELLE MODDE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de AUBESSAGNE

Dénomination
AUBESSAGNE
SIREN
478 407 596
SIRET (siège)
478 407 596 00012
N° TVA intracommunautaire
FR33478407596Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 407 596
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
28 000 €
Code NAF / APE
0145Z
Date de création
13 septembre 2004
Siège social
QUARTIER LES CHARLES RIBIERS, 05300, VAL BUECH-MEOUGE
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de AUBESSAGNE

ferme-aubessagne.fr06 72 48 01 20contact@ferme-aubessagne.fr

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de AUBESSAGNE

Élevage caprins.

Finances de AUBESSAGNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AUBESSAGNE

IM

ISABELLE MODDE

Gérant

Depuis la création (13 septembre 2004) · 22 ans

YM

YVES MOURGUES

Gérant

Depuis la création (13 septembre 2004) · 22 ans

Établissements de AUBESSAGNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05300 VAL BUECH-MEOUGESiègeActif

    478 407 596 00012 · ouvert le 01 août 2004 · NAF 0145Z

Documents juridiques de AUBESSAGNE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 janvier 2017

  • Acte

Dépôt du 13 septembre 2004

  • Acte

Comptes annuels de AUBESSAGNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AUBESSAGNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AUBESSAGNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AUBESSAGNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant AUBESSAGNE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AUBESSAGNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AUBESSAGNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 septembre 2004

Marques déposées par AUBESSAGNE

AUBESSAGNE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Aubessagne

    N° 3367215 · Déposée le 27 juin 2005 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 29, 30, 31 · expirée le 27 juin 2015

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur AUBESSAGNE

Quel est le numéro SIREN de AUBESSAGNE ?

Le numéro SIREN de AUBESSAGNE est 478 407 596. Le SIRET de son siège social est 478 407 596 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33478407596.

Qui dirige AUBESSAGNE ?

AUBESSAGNE est dirigée par ISABELLE MODDE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de AUBESSAGNE ?

Le siège social de AUBESSAGNE est situé Quartier les Charles Ribiers, 05300 Val Buech-Meouge.

AUBESSAGNE est-elle toujours en activité ?

Oui, AUBESSAGNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AUBESSAGNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AUBESSAGNE.

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