CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

B2C est une SCI immatriculée le 5 février 2009 sous le numéro SIREN 510 395 403. Elle est domiciliée 89 Che du Point du Jour, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MICHEL CHWATACZ en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de B2C

Dénomination
B2C
SIREN
510 395 403
SIRET (siège)
510 395 403 00023
N° TVA intracommunautaire
FR93510395403Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 510 395 403
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 février 2009
Siège social
89 CHE DU POINT DU JOUR, 25000, BESANCON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de B2C

Toutes opérations quelconques mobilières immobilières ou financières telles que acquisition de tous biens et droits immobiliers propriété et administration d'immeubles prisé à bail obtention et réalisation d'emprunts.

Finances de B2C

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de B2C

MC

MICHEL CHWATACZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 février 2009) · 17 ans

A

AMETHYSTE

Autre

Établissements de B2C

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    510 395 403 00023 · ouvert le 01 février 2009 · NAF 6820B

  • 25480 ECOLE-VALENTINFermé

    510 395 403 00015 · ouvert le 01 février 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de B2C

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 juin 2013

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 12 février 2010

  • Acte

Dépôt du 12 février 2010

  • Acte

Dépôt du 05 février 2009

  • Acte

Comptes annuels de B2C

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour B2C. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de B2C

Aucune procédure collective n'a été publiée pour B2C. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de B2C n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de B2C

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant associé : CHWATACZ Michel

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-02-05 · Début d'activité : 2009-02-01

  1. création

    Date d'effet : 05 février 2009

Questions fréquentes sur B2C

Quel est le numéro SIREN de B2C ?

Le numéro SIREN de B2C est 510 395 403. Le SIRET de son siège social est 510 395 403 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93510395403.

Qui dirige B2C ?

B2C est dirigée par MICHEL CHWATACZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de B2C ?

Le siège social de B2C est situé 89 Che du Point du Jour, 25000 Besancon.

B2C est-elle toujours en activité ?

Oui, B2C est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

B2C est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour B2C.