BACHIR SELMA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BACHIR SELMA est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 2021 sous le numéro SIREN 903 707 289. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue du President Kruger 7b, 71100 Chalon-sur-Saone. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de BACHIR SELMA
INSEE- Dénomination
- BACHIR SELMA
- SIREN
- 903 707 289
- SIRET (siège)
- 903 707 289 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR09903707289Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 903 707 289
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 octobre 2021
- Siège social
- 7 RUE DU PRESIDENT KRUGER 7B, 71100, CHALON-SUR-SAONE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BACHIR SELMA
Location de logements
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Finances de BACHIR SELMA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BACHIR SELMA
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BACHIR SELMA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71100 CHALON-SUR-SAONESiègeActif
903 707 289 00018 · ouvert le 01 octobre 2021 · NAF 6820A
Documents juridiques de BACHIR SELMA
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BACHIR SELMA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BACHIR SELMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BACHIR SELMA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BACHIR SELMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BACHIR SELMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BACHIR SELMA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2021
Questions fréquentes sur BACHIR SELMA
Quel est le numéro SIREN de BACHIR SELMA ?
Le numéro SIREN de BACHIR SELMA est 903 707 289. Le SIRET de son siège social est 903 707 289 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09903707289.
Où se situe le siège social de BACHIR SELMA ?
Le siège social de BACHIR SELMA est situé 7 rue du President Kruger 7b, 71100 Chalon-sur-Saone.
BACHIR SELMA est-elle toujours en activité ?
Oui, BACHIR SELMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BACHIR SELMA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BACHIR SELMA.
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