BALLOT GERARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BALLOT GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 juillet 1985 sous le numéro SIREN 333 340 800. Le siège social de l'entreprise se trouve à Chenevrey-et-Morogne (70150). Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.
Fiche d'identité de BALLOT GERARD
INSEE- Dénomination
- BALLOT GERARD
- SIREN
- 333 340 800
- SIRET (siège)
- 333 340 800 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR39333340800Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 333 340 800
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 20 juillet 1985
- Siège social
- 70150, CHENEVREY-ET-MOROGNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BALLOT GERARD
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de BALLOT GERARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BALLOT GERARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BALLOT GERARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 70150 CHENEVREY-ET-MOROGNESiègeFermé
333 340 800 00015 · ouvert le 20 juillet 1985 · NAF 011A
Documents juridiques de BALLOT GERARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BALLOT GERARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BALLOT GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BALLOT GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BALLOT GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BALLOT GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BALLOT GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 juillet 1985
Questions fréquentes sur BALLOT GERARD
Quel est le numéro SIREN de BALLOT GERARD ?
Le numéro SIREN de BALLOT GERARD est 333 340 800. Le SIRET de son siège social est 333 340 800 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39333340800.
Où se situe le siège social de BALLOT GERARD ?
Le siège social de BALLOT GERARD est situé 70150 Chenevrey-et-Morogne.
BALLOT GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BALLOT GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BALLOT GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BALLOT GERARD.
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