BROILLIARD MICHEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BROILLIARD MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1982, identifié par le SIREN 412 447 872. Le siège social de l'entreprise se trouve à Cintrey (70120). Son activité principale relève du code NAF 011A.
Fiche d'identité de BROILLIARD MICHEL
INSEE- Dénomination
- BROILLIARD MICHEL
- SIREN
- 412 447 872
- SIRET (siège)
- 412 447 872 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR85412447872Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 447 872
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 31 décembre 1982
- Siège social
- 70120, CINTREY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROILLIARD MICHEL
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Finances de BROILLIARD MICHEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROILLIARD MICHEL
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BROILLIARD MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 70120 CINTREYSiègeFermé
412 447 872 00018 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 011A
Documents juridiques de BROILLIARD MICHEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BROILLIARD MICHEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROILLIARD MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BROILLIARD MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROILLIARD MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROILLIARD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BROILLIARD MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1982
Questions fréquentes sur BROILLIARD MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BROILLIARD MICHEL ?
Le numéro SIREN de BROILLIARD MICHEL est 412 447 872. Le SIRET de son siège social est 412 447 872 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85412447872.
Où se situe le siège social de BROILLIARD MICHEL ?
Le siège social de BROILLIARD MICHEL est situé à Cintrey (70120).
BROILLIARD MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BROILLIARD MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROILLIARD MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROILLIARD MICHEL.
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