BALLOT MAURICE
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 388 400 657, BALLOT MAURICE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1991. Elle est domiciliée à Chenevrey-et-Morogne (70150). Son activité principale relève du code NAF 011A.
Fiche d'identité de BALLOT MAURICE
INSEE- Dénomination
- BALLOT MAURICE
- SIREN
- 388 400 657
- SIRET (siège)
- 388 400 657 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR56388400657Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 400 657
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 01 janvier 1991
- Siège social
- 70150, CHENEVREY-ET-MOROGNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BALLOT MAURICE
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Établissements de BALLOT MAURICE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 70150 CHENEVREY-ET-MOROGNESiègeFermé
388 400 657 00010 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 011A
Conformité de BALLOT MAURICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BALLOT MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BALLOT MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BALLOT MAURICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1991
Questions fréquentes sur BALLOT MAURICE
Quel est le numéro SIREN de BALLOT MAURICE ?
Le numéro SIREN de BALLOT MAURICE est 388 400 657. Le SIRET de son siège social est 388 400 657 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56388400657.
Où se situe le siège social de BALLOT MAURICE ?
Le siège social de BALLOT MAURICE est situé à Chenevrey-et-Morogne (70150).
BALLOT MAURICE est-elle toujours en activité ?
Oui, BALLOT MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BALLOT MAURICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BALLOT MAURICE.
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