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BALLOT MAURICE

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Siren388 400 657Entrepreneur individuel70150 CHENEVREY-ET-MOROGNECréée le 01 janvier 1991

Enregistré sous le numéro SIREN 388 400 657, BALLOT MAURICE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1991. Elle est domiciliée à Chenevrey-et-Morogne (70150). Son activité principale relève du code NAF 011A.

Fiche d'identité de BALLOT MAURICE

Dénomination
BALLOT MAURICE
SIREN
388 400 657
SIRET (siège)
388 400 657 00010
N° TVA intracommunautaire
FR56388400657Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 400 657
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
70150, CHENEVREY-ET-MOROGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BALLOT MAURICE

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Établissements de BALLOT MAURICE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 70150 CHENEVREY-ET-MOROGNESiègeFermé

    388 400 657 00010 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 011A

Conformité de BALLOT MAURICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BALLOT MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BALLOT MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BALLOT MAURICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur BALLOT MAURICE

Quel est le numéro SIREN de BALLOT MAURICE ?

Le numéro SIREN de BALLOT MAURICE est 388 400 657. Le SIRET de son siège social est 388 400 657 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56388400657.

Où se situe le siège social de BALLOT MAURICE ?

Le siège social de BALLOT MAURICE est situé à Chenevrey-et-Morogne (70150).

BALLOT MAURICE est-elle toujours en activité ?

Oui, BALLOT MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BALLOT MAURICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BALLOT MAURICE.