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BONVALOT CLAUDE

Active
Siren412 449 373Entrepreneur individuel70000 NOROY-LE-BOURGCréée le 31 décembre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 412 449 373, BONVALOT CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1987. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Basse, 70000 Noroy-le-Bourg. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.

Fiche d'identité de BONVALOT CLAUDE

Dénomination
BONVALOT CLAUDE
SIREN
412 449 373
SIRET (siège)
412 449 373 00015
N° TVA intracommunautaire
FR29412449373Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 449 373
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
31 décembre 1987
Siège social
RUE BASSE, 70000, NOROY-LE-BOURG
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BONVALOT CLAUDE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BONVALOT CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONVALOT CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BONVALOT CLAUDE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 70000 NOROY-LE-BOURGSiègeFermé

    412 449 373 00015 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 011A

Documents juridiques de BONVALOT CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONVALOT CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONVALOT CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONVALOT CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONVALOT CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONVALOT CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONVALOT CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur BONVALOT CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de BONVALOT CLAUDE ?

Le numéro SIREN de BONVALOT CLAUDE est 412 449 373. Le SIRET de son siège social est 412 449 373 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29412449373.

Où se situe le siège social de BONVALOT CLAUDE ?

Le siège social de BONVALOT CLAUDE est situé rue Basse, 70000 Noroy-le-Bourg.

BONVALOT CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, BONVALOT CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONVALOT CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONVALOT CLAUDE.

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