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BASSET GILBERT

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Siren417 668 761Entrepreneur individuel01310 CONFRANCONCréée le 01 janvier 1998

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Enregistré sous le numéro SIREN 417 668 761, BASSET GILBERT est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1998. Elle est domiciliée Cornaton, 01310 Confrancon. BASSET GILBERT relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de BASSET GILBERT

Dénomination
BASSET GILBERT
SIREN
417 668 761
SIRET (siège)
417 668 761 00014
N° TVA intracommunautaire
FR65417668761Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 668 761
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 janvier 1998
Siège social
CORNATON, 01310, CONFRANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BASSET GILBERT

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de BASSET GILBERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01310 CONFRANCONSiègeActif

    417 668 761 00014 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 6820B

Conformité de BASSET GILBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASSET GILBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASSET GILBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BASSET GILBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1998

Questions fréquentes sur BASSET GILBERT

Quel est le numéro SIREN de BASSET GILBERT ?

Le numéro SIREN de BASSET GILBERT est 417 668 761. Le SIRET de son siège social est 417 668 761 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65417668761.

Où se situe le siège social de BASSET GILBERT ?

Le siège social de BASSET GILBERT est situé Cornaton, 01310 Confrancon.

BASSET GILBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, BASSET GILBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASSET GILBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASSET GILBERT.