BASTARD CMJV 2016
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 844 295 089, BASTARD CMJV 2016 est une SCI créée le 3 décembre 2018. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Rte de Besancon, 25290 Epeugney. BASTARD CMJV 2016 relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MICHEL BASTARD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de BASTARD CMJV 2016
INSEE- Dénomination
- BASTARD CMJV 2016
- SIREN
- 844 295 089
- SIRET (siège)
- 844 295 089 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR36844295089Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 844 295 089
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 03 décembre 2018
- Siège social
- 3 RTE DE BESANCON, 25290, EPEUGNEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BASTARD CMJV 2016
Achat, administration, exploitation, vente accessoire de tous immeuble bâtis ou non.
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Finances de BASTARD CMJV 2016
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BASTARD CMJV 2016
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 octobre 2019
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BASTARD CMJV 2016
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25290 EPEUGNEYSiègeActif
844 295 089 00016 · ouvert le 26 juin 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de BASTARD CMJV 2016
INPIConformité de BASTARD CMJV 2016
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASTARD CMJV 2016. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BASTARD CMJV 2016 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BASTARD CMJV 2016 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BASTARD CMJV 2016
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BASTARD Chantal ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BASTARD Michel
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-12-03 · Début d'activité : 2018-06-26
- création
Date d'effet : 03 décembre 2018
Questions fréquentes sur BASTARD CMJV 2016
Quel est le numéro SIREN de BASTARD CMJV 2016 ?
Le numéro SIREN de BASTARD CMJV 2016 est 844 295 089. Le SIRET de son siège social est 844 295 089 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36844295089.
Qui dirige BASTARD CMJV 2016 ?
BASTARD CMJV 2016 est dirigée par MICHEL BASTARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BASTARD CMJV 2016 ?
Le siège social de BASTARD CMJV 2016 est situé 3 Rte de Besancon, 25290 Epeugney.
BASTARD CMJV 2016 est-elle toujours en activité ?
Oui, BASTARD CMJV 2016 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 décembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BASTARD CMJV 2016 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASTARD CMJV 2016.
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