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BATI SIPAN

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Siren441 659 364SARL91600 SAVIGNY SUR ORGECréée le 13 juin 2003

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 441 659 364, BATI SIPAN est une SARL créée le 13 juin 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 108 av Roger Salengro, 91600 Savigny sur Orge. Elle est rattachée au code d'activité NAF 452A.

Fiche d'identité de BATI SIPAN

Dénomination
BATI SIPAN
SIREN
441 659 364
SIRET (siège)
441 659 364 00026
N° TVA intracommunautaire
FR08441659364Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 659 364
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
452A
Date de création
13 juin 2003
Siège social
108 AV ROGER SALENGRO, 91600, SAVIGNY SUR ORGE
Établissements
3
Statut
Active

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Finances de BATI SIPAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BATI SIPAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BATI SIPAN

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 91600 SAVIGNY SUR ORGESiègeFermé

    441 659 364 00026 · ouvert le 08 avril 2003 · NAF 452A

  • 75010 PARIS 10Fermé

    441 659 364 00018 · ouvert le 09 avril 2002 · NAF 452A

  • 75010 PARIS 10Fermé

    441 659 364 00034 · ouvert le 03 juin 2004 · NAF 452A

Documents juridiques de BATI SIPAN

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 juin 2004

  • Acte

Dépôt du 20 mai 2003

  • Acte

Dépôt du 12 avril 2002

  • Acte

Conformité de BATI SIPAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATI SIPAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BATI SIPAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BATI SIPAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BATI SIPAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 juin 2003

Questions fréquentes sur BATI SIPAN

Quel est le numéro SIREN de BATI SIPAN ?

Le numéro SIREN de BATI SIPAN est 441 659 364. Le SIRET de son siège social est 441 659 364 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08441659364.

Où se situe le siège social de BATI SIPAN ?

Le siège social de BATI SIPAN est situé 108 av Roger Salengro, 91600 Savigny sur Orge.

BATI SIPAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BATI SIPAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATI SIPAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATI SIPAN.