BATI SIPAN
ActiveEnregistrée sous le numéro SIREN 441 659 364, BATI SIPAN est une SARL créée le 13 juin 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 108 av Roger Salengro, 91600 Savigny sur Orge. Elle est rattachée au code d'activité NAF 452A.
Fiche d'identité de BATI SIPAN
INSEE- Dénomination
- BATI SIPAN
- SIREN
- 441 659 364
- SIRET (siège)
- 441 659 364 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR08441659364Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 659 364
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 452A
- Date de création
- 13 juin 2003
- Siège social
- 108 AV ROGER SALENGRO, 91600, SAVIGNY SUR ORGE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
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Finances de BATI SIPAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BATI SIPAN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BATI SIPAN
INSEE3 établissements, dont 0 en activité.
- 91600 SAVIGNY SUR ORGESiègeFermé
441 659 364 00026 · ouvert le 08 avril 2003 · NAF 452A
- 75010 PARIS 10Fermé
441 659 364 00018 · ouvert le 09 avril 2002 · NAF 452A
- 75010 PARIS 10Fermé
441 659 364 00034 · ouvert le 03 juin 2004 · NAF 452A
Documents juridiques de BATI SIPAN
INPIConformité de BATI SIPAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATI SIPAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BATI SIPAN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BATI SIPAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BATI SIPAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 juin 2003
Questions fréquentes sur BATI SIPAN
Quel est le numéro SIREN de BATI SIPAN ?
Le numéro SIREN de BATI SIPAN est 441 659 364. Le SIRET de son siège social est 441 659 364 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08441659364.
Où se situe le siège social de BATI SIPAN ?
Le siège social de BATI SIPAN est situé 108 av Roger Salengro, 91600 Savigny sur Orge.
BATI SIPAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BATI SIPAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BATI SIPAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATI SIPAN.
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