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BAVOUX DANIEL

Active
Siren488 826 967Entrepreneur individuel01410 MIJOUXCréée le 01 janvier 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 488 826 967, BAVOUX DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Royale, 01410 Mijoux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de BAVOUX DANIEL

Dénomination
BAVOUX DANIEL
SIREN
488 826 967
SIRET (siège)
488 826 967 00017
N° TVA intracommunautaire
FR90488826967Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 826 967
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 2006
Siège social
RUE ROYALE, 01410, MIJOUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAVOUX DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BAVOUX DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAVOUX DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAVOUX DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01410 MIJOUXSiègeActif

    488 826 967 00017 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de BAVOUX DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAVOUX DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAVOUX DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAVOUX DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAVOUX DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAVOUX DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAVOUX DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2006

Questions fréquentes sur BAVOUX DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BAVOUX DANIEL ?

Le numéro SIREN de BAVOUX DANIEL est 488 826 967. Le SIRET de son siège social est 488 826 967 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90488826967.

Où se situe le siège social de BAVOUX DANIEL ?

Le siège social de BAVOUX DANIEL est situé rue Royale, 01410 Mijoux.

BAVOUX DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BAVOUX DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAVOUX DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAVOUX DANIEL.

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