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BEAUSOLEIL

Active
Siren450 711 726SCI31140 MONTBERONCréée le 05 novembre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions153 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
325 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 450 711 726, BEAUSOLEIL est une SCI créée le 5 novembre 2003. Son siège social est situé Beausoleil, 31140 Montberon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MARIE-LAURENCE DESCOEUR exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de BEAUSOLEIL

Dénomination
BEAUSOLEIL
SIREN
450 711 726
SIRET (siège)
450 711 726 00015
N° TVA intracommunautaire
FR04450711726Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 711 726
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
325 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 novembre 2003
Siège social
BEAUSOLEIL, 31140, MONTBERON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BEAUSOLEIL

PROPRIETE LA GESTION ET PLUS GENERALEMENT L'EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION OU AUTRE D'IMMEUBLES. TOUTES OPERATIONS FINANCIERES MOBILIERES OU IMMOBILIERES A CARACTERE PUREMENT CIVIL.

Finances de BEAUSOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BEAUSOLEIL

MD

MARIE-LAURENCE DESCOEUR

Autre

MS

MIREILLE SERIEYS

Autre

Établissements de BEAUSOLEIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31140 MONTBERONSiègeActif

    450 711 726 00015 · ouvert le 01 novembre 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de BEAUSOLEIL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 11 juillet 2003

  • Acte

Comptes annuels de BEAUSOLEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEAUSOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BEAUSOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEAUSOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

153 décisions de justice publiées en open data mentionnent BEAUSOLEIL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BEAUSOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BEAUSOLEIL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    SERIEYS Mireille nom d'usage : SERIEYS n'est plus gérant. DESCOEUR Marie-Laurence nom d'usage : DESCOEUR devient gérant.

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 2003

Questions fréquentes sur BEAUSOLEIL

Quel est le numéro SIREN de BEAUSOLEIL ?

Le numéro SIREN de BEAUSOLEIL est 450 711 726. Le SIRET de son siège social est 450 711 726 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04450711726.

Qui dirige BEAUSOLEIL ?

BEAUSOLEIL est dirigée par MARIE-LAURENCE DESCOEUR, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BEAUSOLEIL ?

Le siège social de BEAUSOLEIL est situé Beausoleil, 31140 Montberon.

BEAUSOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, BEAUSOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BEAUSOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEAUSOLEIL.

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