BEAUSSE DAMIEN
Active6820A · Location de logements
BEAUSSE DAMIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2017, identifié par le SIREN 831 627 203. Elle est domiciliée 4 rue William Bertrand, 17560 Bourcefranc-le-Chapus. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BEAUSSE DAMIEN
INSEE- Dénomination
- BEAUSSE DAMIEN
- SIREN
- 831 627 203
- SIRET (siège)
- 831 627 203 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR08831627203Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 831 627 203
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 avril 2017
- Siège social
- 4 RUE WILLIAM BERTRAND, 17560, BOURCEFRANC-LE-CHAPUS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BEAUSSE DAMIEN
Location de logements
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Établissements de BEAUSSE DAMIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17560 BOURCEFRANC-LE-CHAPUSSiègeActif
831 627 203 00019 · ouvert le 01 avril 2017 · NAF 6820A
Conformité de BEAUSSE DAMIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEAUSSE DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BEAUSSE DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BEAUSSE DAMIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2017
Questions fréquentes sur BEAUSSE DAMIEN
Quel est le numéro SIREN de BEAUSSE DAMIEN ?
Le numéro SIREN de BEAUSSE DAMIEN est 831 627 203. Le SIRET de son siège social est 831 627 203 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08831627203.
Où se situe le siège social de BEAUSSE DAMIEN ?
Le siège social de BEAUSSE DAMIEN est situé 4 rue William Bertrand, 17560 Bourcefranc-le-Chapus.
BEAUSSE DAMIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BEAUSSE DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BEAUSSE DAMIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEAUSSE DAMIEN.
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