Checkers

BEL-AIR

Active
Siren484 976 469Société civile31560 SAINT-LEONCréée le 15 novembre 2005

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
100 k€

BEL-AIR est une société civile immatriculée le 15 novembre 2005 sous le numéro SIREN 484 976 469. Elle est domiciliée Bel Air, 31560 Saint-Leon. BEL-AIR relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par MARYSE BROUSSES, autre.

Fiche d'identité de BEL-AIR

Dénomination
BEL-AIR
SIREN
484 976 469
SIRET (siège)
484 976 469 00011
N° TVA intracommunautaire
FR35484976469Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 484 976 469
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
100 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
15 novembre 2005
Siège social
BEL AIR , 31560, SAINT-LEON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BEL-AIR

POLYCULTURES

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de BEL-AIR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BEL-AIR

GC

GILBERT CAZAUX

Autre

En poste depuis mars 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 mars 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BEL-AIR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31560 SAINT-LEONSiègeActif

    484 976 469 00011 · ouvert le 01 juillet 2005 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BEL-AIR

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 mars 2018

  • Acte

Dépôt du 26 juillet 2007

  • Acte

Dépôt du 15 novembre 2005

  • Acte

Conformité de BEL-AIR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEL-AIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

165 décisions de justice publiées en open data mentionnent BEL-AIR. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BEL-AIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BEL-AIR

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    CAZAUX MYRIAM GERMAINE nom d'usage : CAZAUX devient gérant. CAZAUX Gilbert Jean Pierre nom d'usage : CAZAUX n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 2005

Questions fréquentes sur BEL-AIR

Quel est le numéro SIREN de BEL-AIR ?

Le numéro SIREN de BEL-AIR est 484 976 469. Le SIRET de son siège social est 484 976 469 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35484976469.

Qui dirige BEL-AIR ?

BEL-AIR est dirigée par MARYSE BROUSSES, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BEL-AIR ?

Le siège social de BEL-AIR est situé Bel Air, 31560 Saint-Leon.

BEL-AIR est-elle toujours en activité ?

Oui, BEL-AIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BEL-AIR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEL-AIR.