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440 796 167

Active
Siren440 796 167Entrepreneur individuel COURBEVOIECréée le 14 janvier 2002

7111Z · Activités d'architecture

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 440 796 167

Dénomination
440 796 167
SIREN
440 796 167
SIRET (siège)
440 796 167 00011
N° TVA intracommunautaire
FR26440796167Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 796 167
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
14 janvier 2002
Siège social
COURBEVOIE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 440 796 167

Activités d'architecture

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Dirigeants et représentants de 440 796 167

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 440 796 167

1 établissement, dont 1 en activité.

  • COURBEVOIESiègeActif

    440 796 167 00011 · ouvert le 14 janvier 2002 · NAF 7111Z

Conformité de 440 796 167

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 440 796 167. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 440 796 167 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 440 796 167

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 janvier 2002

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