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BERNARD MICHEL

Active
Siren439 563 669Entrepreneur individuel39120 ASNANS-BEAUVOISINCréée le 24 novembre 2000
Liquidation judiciaire - clôture en 2008Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 439 563 669, BERNARD MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 24 novembre 2000. Son siège social est situé 8 Rte de Lons le Saunier, 39120 Asnans-Beauvoisin. Son activité principale relève du code NAF 553A.

Fiche d'identité de BERNARD MICHEL

Dénomination
BERNARD MICHEL
SIREN
439 563 669
SIRET (siège)
439 563 669 00019
N° TVA intracommunautaire
FR75439563669Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 563 669
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
553A
Date de création
24 novembre 2000
Siège social
8 RTE DE LONS LE SAUNIER, 39120, ASNANS-BEAUVOISIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD MICHEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BERNARD MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 39120 ASNANS-BEAUVOISINSiègeFermé

    439 563 669 00019 · ouvert le 24 novembre 2000 · NAF 553A

Documents juridiques de BERNARD MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD MICHEL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BERNARD MICHEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 03 septembre 2008 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 03 septembre 2008 · publié le 10 janvier 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOLE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune mention de BERNARD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD MICHEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOLE

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOLE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 3 septembre 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 24 novembre 2000

Questions fréquentes sur BERNARD MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BERNARD MICHEL ?

Le numéro SIREN de BERNARD MICHEL est 439 563 669. Le SIRET de son siège social est 439 563 669 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75439563669.

Où se situe le siège social de BERNARD MICHEL ?

Le siège social de BERNARD MICHEL est situé 8 Rte de Lons le Saunier, 39120 Asnans-Beauvoisin.

BERNARD MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. BERNARD MICHEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 3 septembre 2008 pour insuffisance d'actif.

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