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BERNARD SYLVAIN

Active
Siren514 578 681Entrepreneur individuel38120 MONT-SAINT-MARTINCréée le 31 août 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNARD SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 août 2009, identifié par le SIREN 514 578 681. Le siège social de l'entreprise se trouve Fochaire, 38120 Mont-Saint-Martin. Son activité principale relève du code NAF 0145Z.

Fiche d'identité de BERNARD SYLVAIN

Dénomination
BERNARD SYLVAIN
SIREN
514 578 681
SIRET (siège)
514 578 681 00017
N° TVA intracommunautaire
FR67514578681Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 578 681
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z
Date de création
31 août 2009
Siège social
FOCHAIRE, 38120, MONT-SAINT-MARTIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD SYLVAIN

Elevage d'ovins et de caprins,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BERNARD SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BERNARD SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38120 MONT-SAINT-MARTINSiègeActif

    514 578 681 00017 · ouvert le 31 août 2009 · NAF 0145Z

Documents juridiques de BERNARD SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 août 2009

Questions fréquentes sur BERNARD SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de BERNARD SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de BERNARD SYLVAIN est 514 578 681. Le SIRET de son siège social est 514 578 681 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67514578681.

Où se situe le siège social de BERNARD SYLVAIN ?

Le siège social de BERNARD SYLVAIN est situé Fochaire, 38120 Mont-Saint-Martin.

BERNARD SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 août 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD SYLVAIN.

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