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BESANCON JACQUES

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Siren380 904 060Entrepreneur individuel73470 GERBAIXCréée le 01 janvier 1991

0145Z · Élevage d'ovins et de caprins

BESANCON JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1991 sous le numéro SIREN 380 904 060. Le siège social de l'entreprise se trouve La Curriaz, 73470 Gerbaix. BESANCON JACQUES relève du secteur élevage d'ovins et de caprins (code NAF 0145Z).

Fiche d'identité de BESANCON JACQUES

Dénomination
BESANCON JACQUES
SIREN
380 904 060
SIRET (siège)
380 904 060 00015
N° TVA intracommunautaire
FR06380904060Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 904 060
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
LA CURRIAZ, 73470, GERBAIX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BESANCON JACQUES

Élevage d'ovins et de caprins

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Établissements de BESANCON JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73470 GERBAIXSiègeActif

    380 904 060 00015 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0145Z

Conformité de BESANCON JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BESANCON JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BESANCON JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BESANCON JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur BESANCON JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BESANCON JACQUES ?

Le numéro SIREN de BESANCON JACQUES est 380 904 060. Le SIRET de son siège social est 380 904 060 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06380904060.

Où se situe le siège social de BESANCON JACQUES ?

Le siège social de BESANCON JACQUES est situé La Curriaz, 73470 Gerbaix.

BESANCON JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BESANCON JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BESANCON JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BESANCON JACQUES.