BL 91
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 914,69 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 382 697 829, BL 91 est une SCI créée le 12 août 1991. Son siège social est situé 3 rue 3 A 7 rue Voirin Espace Leclerc, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de BL 91
INSEE- Dénomination
- BL 91
- SIREN
- 382 697 829
- SIRET (siège)
- 382 697 829 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR44382697829Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 697 829
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 octobre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 914,69 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 12 août 1991
- Siège social
- 3 RUE 3 A 7 RUE VOIRIN ESPACE LECLERC, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BL 91
la propriété, la gestion et plus généralement l'exploitation par bail, location ou toute autre forme d'un immeuble, et toutes opérations financières, mobilières ou immobilières de caractère purement civil et se rattachant à l'objet social
Finances de BL 91
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BL 91
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BL 91
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeFermé
382 697 829 00010 · ouvert le 30 juillet 1991 · NAF 6820B
Documents juridiques de BL 91
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BL 91
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BL 91. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BL 91
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BL 91. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BL 91 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BL 91 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BL 91
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
- création
Date d'effet : 12 août 1991
Questions fréquentes sur BL 91
Quel est le numéro SIREN de BL 91 ?
Le numéro SIREN de BL 91 est 382 697 829. Le SIRET de son siège social est 382 697 829 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44382697829.
Où se situe le siège social de BL 91 ?
Le siège social de BL 91 est situé 3 rue 3 A 7 rue Voirin Espace Leclerc, 25000 Besancon.
BL 91 est-elle toujours en activité ?
Oui, BL 91 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 août 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BL 91 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BL 91.
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