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BLUE NOTE

Active
Siren830 240 123SCI25000 BESANCONCréée le 14 juin 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 830 240 123, BLUE NOTE est une SCI créée le 14 juin 2017. Le siège social de l'entreprise se trouve av Commandant Marceau, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MATHIEU BOUILLOT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BLUE NOTE

Dénomination
BLUE NOTE
SIREN
830 240 123
SIRET (siège)
830 240 123 00018
N° TVA intracommunautaire
FR68830240123Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 830 240 123
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 juin 2017
Siège social
AV COMMANDANT MARCEAU, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BLUE NOTE

Acquisition, administration, gestion et exploitation de tous biens et droits immobiliers, prise de participation dans une SCI, mise a disposition gratuite des biens qu'elle détient au profit de ses associés et de leur famille, vente occasionnelle.

Finances de BLUE NOTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BLUE NOTE

MB

MATHIEU BOUILLOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 juin 2017) · 9 ans

Anciens dirigeants (1)

NN

Nicolas, Pierre NOUHEN

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de juin 2017 à février 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BLUE NOTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    830 240 123 00018 · ouvert le 15 mai 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de BLUE NOTE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 février 2021

  • Acte

Dépôt du 14 juin 2017

  • Acte

Comptes annuels de BLUE NOTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BLUE NOTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BLUE NOTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BLUE NOTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne BLUE NOTE. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BLUE NOTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BLUE NOTE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOUILLOT Mathieu, Jacques-marie

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-06-14 · Début d'activité : 2017-05-15

  1. création

    Date d'effet : 14 juin 2017

Questions fréquentes sur BLUE NOTE

Quel est le numéro SIREN de BLUE NOTE ?

Le numéro SIREN de BLUE NOTE est 830 240 123. Le SIRET de son siège social est 830 240 123 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68830240123.

Qui dirige BLUE NOTE ?

BLUE NOTE est dirigée par MATHIEU BOUILLOT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de BLUE NOTE ?

Le siège social de BLUE NOTE est situé av Commandant Marceau, 25000 Besancon.

BLUE NOTE est-elle toujours en activité ?

Oui, BLUE NOTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BLUE NOTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BLUE NOTE.

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